Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ENSOLEIADE
GALLEGO FRANÇOIS

Numéro de dépôt :
3152801
Date de dépôt :
11/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
11/03/2012
L\'ENSOLEIADE de GALLEGO FRANÇOIS

Présentation de la marque L'ENSOLEIADE

Déposée le 11 mars 2002 par GALLEGO FRANÇOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « L'ENSOLEIADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.

Le déposant est GALLEGO FRANÇOIS domicilié(e) 98 allée de la VALENGO,83700 Saint RAPHAËL - 83700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GALLEGO FRANÇOIS domicilié(e) 98 allée de la VALENGO,83700 Saint RAPHAËL - 83700 - France.

La marque L'ENSOLEIADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3152801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ENSOLEIADE est expirée depuis le 11 mars 2012.

GALLEGO FRANÇOIS a également déposé les autres marques suivantes : AQUAREEL


GALLEGO FRANÇOIS - 98 allée de la VALENGO,83700 Saint RAPHAËL - 83700 - France


Monsieur GALLEGO FRANÇOIS - 98 allée de la VALENGO,83700 Saint RAPHAËL - 83700 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-38

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

- Parfumerie, huiles essentielles, savons, cosmétiques. - Désodorisant à usage non personnel à savoir : sacs et sachets de lavande et lavandin. - Tissus à usages textiles, couvertures de lit et de table. Linge de maison. - Vêtements, chaussures, chapellerie. - Broderie, couture ; retouche de vêtements.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.